Coup pouce CEE en copropriété : une aide pour la rénovation globale

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Coup de pouce CEE en corpropriété

Dans le cadre du plan France Relance, le gouvernement a renforcé les aides à la rénovation énergétique des copropriétés. Le Coup de pouce CEE en copropriété est maintenant accessible à tous les projets de rénovation globale !

Bonne nouvelle pour les copropriétaires : le Coup de Pouce CEE en copropriété a été prolongé jusqu’au 31 décembre 2025. Tout comme MaPrimeRenov’ Copropriétés, il permet aux copropriétaires de recevoir une subvention pour mener des travaux de rénovation énergétique.

Un Coup de Pouce contre les passoires énergétiques

Officiellement nommé « Coup de Pouce Rénovation globale performante de bâtiment résidentiel collectif », le dispositif constitue un des leviers du gouvernement pour éradiquer les passoires thermiques, ces logements anciens particulièrement énergivores dont l’étiquette énergie se situe entre F et G. Sur les 450 000 copropriétés du territoire (environ 10 millions de logements), près de 100 000 (1,1 million de logements) sont des passoires thermiques selon les données publiées en février par l’Unis, le Syndicat des professionnels de l’immobilier.

Outre la lutte contre la précarité énergétique, le plan de rénovation des bâtiments engagé par le gouvernement a également un objectif écologique. Le secteur du bâtiment représente aujourd’hui 25 % des émissions de gaz à effet de serre en France. Les deux tiers sont issus du secteur résidentiel. Une partie du volet Écologie du plan France Relance est donc consacrée à un soutien renforcé des aides rénovation.

Un dispositif à ne pas négliger

Le Coup de Pouce en copropriété est réservé aux projets de rénovation globale. Les travaux peuvent concerner le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire, l’isolation du bâtiment, la ventilation, l’éclairage ou les équipements auxiliaires idoines. Ils peuvent se rapporter aux parties communes ou relever de l’intérêt collectif quand ils ciblent des parties privatives. Ils doivent correspondre aux critères de la fiche d’opération standardisée CEE (certificats d’économies d’énergie) BAR-TH-145 « Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (France métropolitaine) ».

Le remplacement d’un système de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire fonctionnant au fioul donne droit à un bonus. Ce dernier est encore plus important si le changement des équipements se fait au profit d’un système utilisant au moins 50 % d’énergies renouvelables ou de récupération, comme avec une pompe à chaleur. Si un raccordement à un réseau de chaleur est possible, cette solution est obligatoire pour bénéficier de la prime.

Le Coup de Pouce s’avère avantageux pour les copropriétaires même lorsque les équipements de chauffage ne sont pas concernés. « D’après nos simulations le montant de Coup de Pouce par appartement oscille généralement entre 1500 et 3000 euros », estime Édouard de Rugy, associé de Reanova. La prime est versée à la sortie des travaux.

Autre argument à retenir ? Le Coup de Pouce est cumulable avec MaPrimeRénov’Copropriétés ainsi qu’avec les aides locales. C’est donc une ressource particulièrement intéressante pour financer un projet de rénovation globale.

Coup pouce CEE en copropriété, bénéficier d’une expertise technique et financière

La prime est versée, dans le cadre du dispositif des CEE, par les signataires de la charte « Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif ». Cette dernière étant validée au préalable par le gouvernement, il s’agit principalement de fournisseurs d’énergies et de leurs partenaires.« Ce qui est demandé par le gouvernement, c’est qu’il y ait un vrai binôme constitué par un opérateur CEE et un assistant à la maîtrise d’ouvrage. Avec notre partenaire Prime Énergie, Reanova a été parmi les premiers à voir sa charte validée par le gouvernement. Ce partenariat fait de nous un acteur idéal pour la mise en place d’un Coup de Pouce : Primes Énergie est un des leaders des CEE et Reanova, en tant qu’assistant à la maîtrise d’ouvrage, apporte ses compétences techniques sur la rénovation globale avec ses architectes et ses ingénieurs thermiciens et fluides. Mais aussi sa connaissance de tous les dispositifs d’aides financières afin d’accompagner au mieux les copropriétaires », détaille Édouard de Rugy.

Une double expertise précieuse. S’appuyant sur son savoir acquis après plus 6000 logements rénovés, Reanova peut ainsi aider la copropriété à déterminer les meilleures options techniques pour son projet de rénovation et à sélectionner les bons prestataires pour réaliser les travaux. L’accompagnement financier a également une grande importance dans le cadre des Coup de Pouce. En effet, la charte prévoit que les entreprises signataires proposent à la copropriété un plan de financement personnalisé incluant un calendrier de paiement des subventions et la distribution de prêts collectifs et/ou d’éco-prêts à taux zéro. Une parfaite connaissance des mécanismes de subventions est donc requise, or toutes les entreprises n’en sont pas forcément familières. Mais c’est une des forces de Reanova. Elle est spécialisée dans la rénovation globale depuis dix ans, ses équipes maîtrisent donc totalement les spécificités des plans de financement et peuvent accomplir les formalités administratives nécessaires à l’obtention des subventions.

Un gain énergétique à atteindre

Attention, certaines conditions sont cependant à remplir pour profiter du Coup de pouce CEE copropriétés. Ainsi, avant de débuter les travaux, un audit énergétique doit être réalisé par un professionnel certifié RGE. Pour obtenir la prime, les travaux doivent permettre d’atteindre un gain énergétique d’au moins 35 %. Et, pour prétendre à l’aide, les copropriétés doivent :

  • se situer en France métropolitaine ;
  • être inscrites sur le registre d’immatriculation des copropriétés ;
  • au moins avoir 75 % de la surface totale chauffée utilisée ou destinée à être utilisée en tant qu’habitation.

L’obtention de l’aide est également dictée par un calendrier. Ce dernier est fixé par un arrêté publié le 16 avril au Journal officiel. Ainsi, le devis devra être signé et les travaux engagés au plus tard le 31 décembre 2025. Ces derniers devront s’achever avant le 31 décembre 2026. Initialement, les travaux devaient être votés avant le 31 décembre 2021 et achevés au plus tard le 31 décembre 2024.

Coup de pouce CEE en copropriété : le début du succès ?

Reanova a activé la prime Coup de pouce sur plusieurs copropriétés qu’elle rénove actuellement. « Nous sommes sur le point de déboucler une opération avec une copropriété située à Massy. Elle est passée d’une chaufferie au fioul à des équipements de chauffage au gaz et son programme de travaux lui a permis d’atteindre un gain énergétique de 35 %. Nous avons aussi une dizaine de projets Coup de pouce CEE en copropriété en cours dont deux qui prévoient un raccordement à un réseau de chauffage urbain et dont un qui prévoit le passage d’équipements de chauffage au fioul à une pompe à chaleur avec un taux d’énergie renouvelable supérieur à 50 % », précise Édouard de Rugy. Une expérience concrète que Reanova mettra au profit de ses futurs clients.

Le délai supplémentaire accordé par le ministère de la Transition écologique pourrait renforcer encore l’attractivité du dispositif. Reste aux copropriétaires à se saisir de cette opportunité.

Si vous souhaitez obtenir davantage de renseignements ou obtenir un devis, n’hésitez pas à contacter nos équipes.